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b-1.1, r. 2
- Code de construction
Table des matières
À jour au 1
er
janvier 2024
CHAPITRE
I
BÂTIMENT
SECTION
I
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
II
RÉFÉRENCES
SECTION
III
BÂTIMENTS USINÉS
SECTION
IV
MODIFICATIONS AU CODE
SECTION
V
DISPOSITION PÉNALE
CHAPITRE
I.1
EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DU BÂTIMENT
SECTION
I
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
II
MODIFICATIONS AU CODE
SECTION
III
DISPOSITION PÉNALE
CHAPITRE
II
GAZ
SECTION
I
DÉFINITIONS
SECTION
II
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
III
NORMES INCORPORÉES PAR RENVOI
SECTION
IV
RÉFÉRENCES
SECTION
V
APPROBATION DES APPAREILS ET DES ÉQUIPEMENTS
SECTION
VI
DÉCLARATION DE TRAVAUX
SECTION
VII
MODIFICATIONS AUX NORMES
SECTION
VIII
FRAIS D’INSPECTION
SECTION
IX
DISPOSITION PÉNALE
CHAPITRE
III
PLOMBERIE
SECTION
I
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
II
MODIFICATIONS AU CODE
SECTION
III
DISPOSITION PÉNALE
CHAPITRE
IV
ASCENSEURS ET AUTRES APPAREILS ÉLÉVATEURS
SECTION
I
INTERPRÉTATION
SECTION
II
APPLICATION DES CODES ET DES NORMES
SECTION
III
RÉFÉRENCES
SECTION
IV
PLANS ET DEVIS
SECTION
V
INSTALLATION
SECTION
VI
DÉCLARATION DE TRAVAUX
SECTION
VII
MODIFICATIONS AU CODE
SECTION
VIII
DISPOSITION PÉNALE
CHAPITRE
V
ÉLECTRICITÉ
SECTION
I
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
II
RÉFÉRENCES
SECTION
III
MODIFICATIONS AU CODE
SECTION
IV
DISPOSITION PÉNALE
CHAPITRE
VII
REMONTÉES MÉCANIQUES
SECTION
I
INTERPRÉTATION
SECTION
II
APPLICATION DES NORMES
SECTION
II.1
RÉFÉRENCES
SECTION
III
PLANS ET DEVIS
SECTION
IV
ATTESTATION DE CONFORMITÉ
SECTION
V
MODIFICATIONS À LA NORME
SECTION
VI
DISPOSITION PÉNALE
CHAPITRE
VIII
INSTALLATION D'ÉQUIPEMENTS PÉTROLIERS
SECTION
I
DÉFINITIONS
SECTION
II
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
III
RÈGLEMENTS ET NORMES TECHNIQUES APPLICABLES SELON LE TYPE DE TRAVAUX
SECTION
IV
APPROBATION DES ÉQUIPEMENTS
SECTION
V
ATTESTATION DE CONFORMITÉ
SECTION
VI
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
VII
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX ÉQUIPEMENTS PÉTROLIERS
SECTION
VIII
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX ÉQUIPEMENTS PÉTROLIERS À RISQUE ÉLEVÉ
SECTION
IX
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX POSTES DE DISTRIBUTION DE CARBURANT ET AUX ATELIERS DE MÉCANIQUE
SECTION
X
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DÉPÔTS
SECTION
XI
DISPOSITIONS PÉNALES
CHAPITRE
IX
JEUX ET MANÈGES
SECTION
I
INTERPRÉTATION
SECTION
II
APPLICATION
SECTION
III
RÉFÉRENCES
SECTION
IV
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
V
DÉCLARATION DE TRAVAUX
SECTION
VI
PLANS ET DEVIS
SECTION
VII
ATTESTATION DE CONFORMITÉ
SECTION
VIII
MODIFICATIONS AU CODE
SECTION
IX
DISPOSITION PÉNALE
CHAPITRE
X
LIEUX DE BAIGNADE
SECTION
I
INTERPRÉTATION
SECTION
II
APPLICATION
SECTION
II.1
RÉFÉRENCES
SECTION
III
PISCINES
SECTION
IV
PATAUGEOIRES
SECTION
V
DISPOSITIONS PÉNALES
ANNEXE I
ANNEXE II
ANNEXE III