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G-1.01, r. 4.1 - Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des géologues du Québec

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Table des matières

Alphanumérique	Titre
G-1.01	Geologists Act
C-26	Professional Code

Texte complet

À jour au 24 octobre 2025

Ce document a valeur officielle.

chapter G-1.01, r. 4.1

Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des géologues du Québec

GEOLOGISTS — TRAINING AND COURSES

Geologists Act

(chapter G-1.01, s. 2).

G-1.01

Professional Code

(chapter C-26, s. 94, subpar. j).

C-26

011er 09septembre 2012

See French Edition

chapter G-1.01, r. 4.1

Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des géologues du Québec

GEOLOGISTS — TRAINING AND COURSES

Geologists Act

(chapter G-1.01, s. 2).

G-1.01

Professional Code

(chapter C-26, s. 94, subpar. j).

C-26

011er 09septembre 2012

See French Edition

1. Le nombre d’années donnant ouverture à l’application de l’article 45.3 du Code des professions (chapitre C-26) est de 5 ans.

Décision 2011-12-15, a. 1.

2. Donne ouverture à l’application de l’article 55 du Code des professions (chapitre C-26) le cas du géologue qui a exercé sa profession pendant moins de 1 000 heures au cours des 5 années précédant son inscription au tableau de l’Ordre.

Décision 2011-12-15, a. 2.

3. (Omis).

Décision 2011-12-15, a. 3.

REFERENCES

Décision 2011-12-15, 2012 G.O. 2, 111

G-1.01, r. 4.1 - Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des géologues du Québec

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