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C-26, r. 222.2.0001 - Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre professionnel des sexologues du Québec

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À jour au 1er septembre 2025
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chapter C-26, r. 222.2.0001
Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre professionnel des sexologues du Québec
Professional Code
(chapter C-26, s. 93, pars. c and c.1).
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