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I-10, r. 8.1
- Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
Detailled Table of Contents
Updated to 30 November 2024
DIVISION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
DIVISION
II
NORMES D’ÉQUIVALENCE DE DIPLÔME
DIVISION
III
NORMES D’ÉQUIVALENCE DE FORMATION
DIVISION
IV
PROCÉDURE DE RECONNAISSANCE DE L’ÉQUIVALENCE
DIVISION
V
DISPOSITIONS TRANSITOIRE ET FINALE