M-14, r. 1.1 - Règlement sur l’enregistrement des exploitations agricoles et sur le paiement des taxes foncières et des compensations

Texte complet
Annexe I
(a. 7)
PÉRIODES D’EXEMPTION DE CERTAINES PRODUCTIONS ANIMALES OU VÉGÉTALES
Production animalePériode d’exemption
Abeille2 ans
Agneau3 ans
Animal élevé pour la fourrure2 ans
Bison3 ans
Brebis laitière ou de boucherie3 ans
Cervidé3 ans
Chèvre laitière ou de boucherie3 ans
Chevreau d’engraissement3 ans
Jument reproductrice2 ans
Moule3 ans
Pétoncle5 ans
Poisson2 ans
Sanglier3 ans
Veau d’embouche3 ans
Production végétalePériode d’exemption
Ail2 ans
Amélanche9 ans
Arbre à noix10 ans
Arbre de Noël10 ans
Asclépiade3 ans
Asperge4 ans
Autres arbres ou arbustes4 ans
Baie d’argousier6 ans
Baie d’aronia4 ans
Baie de sureau5 ans
Bleuet5 ans
Camerise6 ans
Canneberge5 ans
Cassis5 ans
Cèdre cultivé6 ans
Cerise6 ans
Champignon cultivé sous couvert forestier3 ans
Chanvre2 ans
Endive2 ans
Érable entaillé2 ans
Foin ensemencé3 ans
Fraise3 ans
Framboise4 ans
Gadelle5 ans
Gazon en plaque3 ans
Groseille5 ans
Houblon3 ans
Ligniculture en champ pour biomasse5 ans
Minikiwi7 ans
Mûre4 ans
Panic érigé3 ans
Pimbina5 ans
Plante médicinale cultivée2 ans
Plante vivace2 ans
Poire5 ans
Pomme5 ans
Produit forestier non ligneux2 ans
Prune7 ans
Raisin de table ou de cuve 6 ans
Rhubarbe3 ans
Safran2 ans
Truffe10 ans
1154-2020D. 1154-2020, Ann. I.
Annexe I
(a. 7)
PÉRIODES D’EXEMPTION DE CERTAINES PRODUCTIONS ANIMALES OU VÉGÉTALES
Production animalePériode d’exemption
Abeille2 ans
Agneau3 ans
Animal élevé pour la fourrure2 ans
Bison3 ans
Brebis laitière ou de boucherie3 ans
Cervidé3 ans
Chèvre laitière ou de boucherie3 ans
Chevreau d’engraissement3 ans
Jument reproductrice2 ans
Moule3 ans
Pétoncle5 ans
Poisson2 ans
Sanglier3 ans
Veau d’embouche3 ans
Production végétalePériode d’exemption
Ail2 ans
Amélanche9 ans
Arbre à noix10 ans
Arbre de Noël10 ans
Asclépiade3 ans
Asperge4 ans
Autres arbres ou arbustes4 ans
Baie d’argousier6 ans
Baie d’aronia4 ans
Baie de sureau5 ans
Bleuet5 ans
Camerise6 ans
Canneberge5 ans
Cassis5 ans
Cèdre cultivé6 ans
Cerise6 ans
Champignon cultivé sous couvert forestier3 ans
Chanvre2 ans
Endive2 ans
Érable entaillé2 ans
Foin ensemencé3 ans
Fraise3 ans
Framboise4 ans
Gadelle5 ans
Gazon en plaque3 ans
Groseille5 ans
Houblon3 ans
Ligniculture en champ pour biomasse5 ans
Minikiwi7 ans
Mûre4 ans
Panic érigé3 ans
Pimbina5 ans
Plante médicinale cultivée2 ans
Plante vivace2 ans
Poire5 ans
Pomme5 ans
Produit forestier non ligneux2 ans
Prune7 ans
Raisin de table ou de cuve 6 ans
Rhubarbe3 ans
Safran2 ans
Truffe10 ans
1154-2020D. 1154-2020, Ann. I.