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C-24.2 - Code de la sécurité routière

Article 442
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Texte complet
442. Nul ne peut conduire un véhicule routier ou une bicyclette lorsqu’un passager, un animal ou un objet est placé de façon à obstruer la vue du conducteur ou à gêner la conduite du véhicule.
1986, c. 91, a. 442; 2018, c. 7, a. 116.
442. Nul ne peut conduire un véhicule routier lorsqu’un passager, un animal ou un objet est placé de façon à obstruer la vue du conducteur ou à gêner la conduite du véhicule.
1986, c. 91, a. 442.
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