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C-24.1 - Code de la sécurité routière

Article 446
Versions de la disposition

Texte complet
446. (Remplacé).
1981, c. 7, a. 446; 1986, c. 91, a. 674.
446. Lorsqu’il y a une intersection ou un passage pour piétons à proximité, un piéton ne peut traverser un chemin public qu’à l’un de ces endroits.
1981, c. 7, a. 446.
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