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C-24.1 - Code de la sécurité routière

Article 328
Versions de la disposition

Texte complet
328. (Remplacé).
1981, c. 7, a. 328; 1986, c. 91, a. 674.
328. À moins d’une signalisation contraire, face à un feu rouge clignotant, le conducteur d’un véhicule routier doit immobiliser son véhicule et se conformer aux dispositions de l’article 326.
1981, c. 7, a. 328.
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