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S-2.1, r. 14
- Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines
Table des matières
À jour au 3 août 2017
SECTION
I
INTERPRÉTATION ET CHAMP D’APPLICATION
SECTION
II
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
§
1
Obligations de l’employeur
§
2
Équipements de protection individuels
§
3
Contrôle des descentes sous terre
§
4
Contrôle des postes de travail
§
5
Sauvetage minier
§
6
Premiers soins
§
7
Protection contre les substances dangereuses ou toxiques
§
8
Avis à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail
§
9
Âge minimum des travailleurs
§
10
Registres
§
11
Formation
SECTION
III
AMÉNAGEMENT DES LIEUX DE TRAVAIL
§
1
Stabilité du sol
§
2
Voies de circulation
§
3
Dispositifs de protection autour des excavations dangereuses
§
4
Échelles, escaliers et autres moyens d’accès à un lieu de travail
§
5
Sorties de secours
§
6
Eaux souterraines et de surface
SECTION
IV
QUALITÉ DU MILIEU DE TRAVAIL
§
1
Qualité de l’air
§
2
Éclairage
§
3
Normes sanitaires
SECTION
V
MESURES DE SÉCURITÉ LORS DE CERTAINS ÉVÉNEMENTS
§
1
Dispositions générales
§
2
Système d’alarme
§
3
Exercice de sauvetage
§
4
Salle de refuge
§
5
Matériel d’extinction
§
6
Porte d’incendie
§
7
Protection des orifices à la surface d’une mine souterraine
§
8
Matières combustibles et inflammables
§
9
Soudage et découpage
§
10
Méthane dans une mine souterraine
SECTION
VI
VÉHICULES MOTORISÉS
§
1
Accessoires sur un véhicule motorisé
§
2
Utilisation d’un véhicule motorisé
§
3
Transport des travailleurs
§
4
Signaleur
§
5
Équipement télécommandé
§
6
Véhicule tout terrain
SECTION
VII
INSTALLATIONS D’EXTRACTION
§
1
Dispositions générales
§
2
Installation d’extraction à air comprimé ou à vapeur
§
3
Installation d’extraction électrique
§
4
Installation à poulie d’adhérence
§
5
Vitesse des machines d’extraction
§
6
Indicateur de position et avertisseur
§
7
Freins
§
8
Machines d’extraction commandées automatiquement ou semi-automatiquement
§
9
Systèmes de signalisation et de communication
§
10
Câbles
§
11
Diamètres des tambours, poulies et molettes
§
12
Transporteurs
§
13
Contenu des registres
SECTION
VIII
INSTALLATIONS DIVERSES
§
1
Dispositions générales
§
2
Appareils de levage
§
3
Convoyeurs
§
4
Appareils sous pression
SECTION
IX
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES À CERTAINS TYPES DE TRAVAUX
§
1
Aménagement des puits et protection des travailleurs
§
2
Travaux dans un montage
§
3
Travaux sur l’accumulation de roches abattues
§
4
Travaux dans une mine à ciel ouvert
SECTION
X
MANUTENTION ET USAGE DES EXPLOSIFS
§
1
Dispositions générales
§
2
Entreposage des explosifs
§
3
Transport des explosifs
§
4
Forage
§
5
Chargement des explosifs
§
6
Mise à feu
§
7
Délai d’attente
§
8
Ratés
SECTION
XI
ÉLECTRICITÉ
§
1
Dispositions générales
§
2
Protection contre la foudre
§
3
Locaux de transformateurs
§
4
Tableaux de contrôle
§
5
Câblage
§
6
Dispositifs de protection et de commande
§
7
Mise à la terre
§
8
Appareillage téléphonique et de signalisation
§
9
Trolley
§
10
Plan du réseau électrique
SECTION
XII
DISPOSITIONS FINALES
ANNEXE I
ANNEXE II
ANNEXE III
ANNEXE IV
ANNEXE V
ANNEXE VI
(Abrogée)
ANNEXE VII