Retour
Imprimer...
I-13.3, r. 2.01
- Règlement sur les autorisations d’enseigner
Table des matières
À jour au 1
er
janvier 2024
CHAPITRE
1
OBJET
CHAPITRE
2
NOMENCLATURE DES AUTORISATIONS D’ENSEIGNER
CHAPITRE
3
DIPLÔMES ET AUTRES CONDITIONS DE FORMATION POUR L’OBTENTION DES BREVETS D’ENSEIGNEMENT
CHAPITRE
4
PERMIS PROBATOIRES ET CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES MENANT AU BREVET D’ENSEIGNEMENT
SECTION
1
ENSEIGNEMENT EN FORMATION GÉNÉRALE
SECTION
2
ENSEIGNEMENT EN FORMATION PROFESSIONNELLE
SECTION
3
ENSEIGNEMENT EN FORMATION GÉNÉRALE AUX COMMISSIONS SCOLAIRES CRIE ET KATIVIK
SECTION
4
RÈGLES COMMUNES À CERTAINS DEMANDEURS D’AUTORISATIONS D’ENSEIGNER
CHAPITRE
5
AUTORISATIONS PROVISOIRES ET LICENCES D’ENSEIGNEMENT
SECTION
1
ENSEIGNEMENT EN FORMATION GÉNÉRALE
SECTION
2
ENSEIGNEMENT EN FORMATION PROFESSIONNELLE
SECTION
3
ENSEIGNEMENT EN FORMATION GÉNÉRALE AUX COMMISSIONS SCOLAIRES CRIE ET KATIVIK
SECTION
4
SERVICE DE L’ÉDUCATION PRÉSCOLAIRE
SECTION
5
CESSATION D’EFFET D’UNE AUTORISATION PROVISOIRE D’ENSEIGNER
CHAPITRE
6
PROCÉDURE DE DEMANDE, DE DÉLIVRANCE ET DE RENOUVELLEMENT D’UNE AUTORISATION ET REGISTRE DES TITULAIRES D’UNE AUTORISATION
SECTION
1
DEMANDE, DÉLIVRANCE ET RENOUVELLEMENT D’UNE AUTORISATION
SECTION
2
REGISTRE
CHAPITRE
7
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
Annexe I
PROGRAMMES DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL RECONNUS DEPUIS 1994 ET AVANT SEPTEMBRE 2001ETPROGRAMMES DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL RECONNUS DEPUIS SEPTEMBRE 2001
Annexe II
PROGRAMMES DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT EN FORMATION PROFESSIONNELLE RECONNUS DEPUIS 2002
Annexe III
SECTEUR D’ACTIVITÉS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
Annexe IV
PROGRAMMES DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL RECONNUS AVANT 1994
Annexe V
PROGRAMMES DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT EN FORMATION PROFESSIONNELLE RECONNUS AVANT 2002
Annexe VI
PROGRAMMES RECONNUS DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT DANS LES COMMISSIONS SCOLAIRES CRIE ET KATIVIK
Annexe VII
FORMATIONS ÉQUIVALENTES RECONNUES AUX FINS DE L’AUTORISATION PROVISOIRE DE DISPENSER LE SERVICE DE L’ÉDUCATION PRÉSCOLAIRE