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M-13 - Loi sur les mines

Article 81
Versions de la disposition

Texte complet
81. On doit tenir un registre des excavations et sondages indiquant l’emplacement, la direction et l’inclinaison de chaque puits, trou ou galerie, les sortes de roches rencontrées dans l’ordre où elles ont été traversées et la distance parcourue dans chacune.
1965 (1re sess.), c. 34, a. 85.
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