Q-2, r. 22 - Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

Texte complet
87.15. Étanchéité et localisation: Tout système de traitement tertiaire étanche doit l’être de façon à ne permettre le passage de l’eau que par les orifices prévus à cette fin et, sous réserve de l’article 7.1.1, être localisé conformément à l’article 7.1.
Dans le cas d’un système de traitement tertiaire qui n’est pas étanche, il doit être localisé conformément à l’article 7.2.
D. 786-2000, a. 69; 1156-2020D. 1156-2020, a. 61.
87.15. Localisation: Tout système de traitement tertiaire doit être localisé conformément à l’article 7.1 s’il est étanche ou conformément à l’article 7.2 s’il n’est pas étanche.
D. 786-2000, a. 69.