Q-2, r. 22 - Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

Texte complet
16.3. Étanchéité et localisation: Tout système de traitement secondaire étanche doit l’être de façon à ne permettre le passage de l’eau que par les orifices prévus à cette fin et, sous réserve de l’article 7.1.1, être localisé conformément à l’article 7.1.
Dans le cas d’un système de traitement secondaire qui n’est pas étanche, il doit être localisé conformément à l’article 7.2.
D. 786-2000, a. 21; D. 567-2008, a. 1; 1156-2020D. 1156-2020, a. 33.
16.3. Étanchéité et localisation: Tout système de traitement secondaire doit être localisé conformément à l’article 7.1, s’il est étanche, ou à l’article 7.2 s’il ne l’est pas.
D. 786-2000, a. 21; D. 567-2008, a. 1.