D-3, r. 11.1 - Règlement sur l’organisation de l’Ordre des dentistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration

Texte complet
60. Le présent règlement remplace le Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des dentistes du Québec (chapitre D-3, r. 1), le Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des dentistes du Québec (chapitre D-3, r. 8) et le Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des dentistes du Québec (chapitre D-3, r. 17).
OPQ 2018-166Décision OPQ 2018-166, a. 60.
En vig.: 2018-03-29
60. Le présent règlement remplace le Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des dentistes du Québec (chapitre D-3, r. 1), le Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des dentistes du Québec (chapitre D-3, r. 8) et le Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des dentistes du Québec (chapitre D-3, r. 17).
OPQ 2018-166Décision OPQ 2018-166, a. 60.