B-1.1, r. 6.1 - Règlement sur les installations sous pression

Texte complet
78. Sous réserve des dispositions particulières prévues aux articles 79 à 81, l’inspection doit être effectuée selon les fréquences indiquées au tableau qui suit:
TABLEAU 1
FRÉQUENCE DES INSPECTIONS EXTERNES ET INTERNES
TYPE D’ÉQUIPEMENT SOUS PRESSIONPÉRIODE MAXIMALE ENTRE 2 INSPECTIONS
EXTERNEINTERNE
Autoclave à ouverture rapide, sauf les stérilisateurs1 an1 an
Chaudière à eau chaude2 ans- -
Chaudière à fluide thermique4 ans- -
Chaudière à vapeur à basse pression (*)1 an3 ans
Chaudière à vapeur à haute pression (**)1 an1 an
Chauffe-eau2 ans- -
Dégazeur (**) 2 ans2 ans 
Générateur de vapeur2 ans2 ans
Lessiveur2 ans- -
Réservoir contenant un fluide non corrosif4 ans- -
Réservoir d’air comprimé4 ans- -
Réservoir d’eau chaude4 ans- -
Réservoir de dilatation4 ans- -
Rouleau séchoir2 ans- -
Système frigorifique utilisant un frigorigène autre que «A1 ou B1»2 ans- -
Tout autre type d’appareil sous pression4 ans- -
(*) L’inspection périodique externe doit être effectuée à chaque année sauf pour l’année où l’inspection interne est effectuée.
(*)(*) L’inspection périodique interne et externe s’effectue en alternance pour ces équipements.
Le présent article ne s’applique pas aux appareils sous pression et aux chaudières dont la fréquence d’inspection périodique est déterminée par un programme d’inspection faisant partie d’un programme de contrôle de la qualité approuvé par la Régie selon l’article 18. Le programme d’inspection doit prévoir des mécanismes de surveillance des appareils sous pression ou des chaudières, notamment quant au contrôle de leur taux de corrosion.
89-2018D. 89-2018, a. 78.
En vig.: 2018-03-08
78. Sous réserve des dispositions particulières prévues aux articles 79 à 81, l’inspection doit être effectuée selon les fréquences indiquées au tableau qui suit:
TABLEAU 1
FRÉQUENCE DES INSPECTIONS EXTERNES ET INTERNES
TYPE D’ÉQUIPEMENT SOUS PRESSIONPÉRIODE MAXIMALE ENTRE 2 INSPECTIONS
EXTERNEINTERNE
Autoclave à ouverture rapide, sauf les stérilisateurs1 an1 an
Chaudière à eau chaude2 ans- -
Chaudière à fluide thermique4 ans- -
Chaudière à vapeur à basse pression (*)1 an3 ans
Chaudière à vapeur à haute pression (**)1 an1 an
Chauffe-eau2 ans- -
Dégazeur (**) 2 ans2 ans 
Générateur de vapeur2 ans2 ans
Lessiveur2 ans- -
Réservoir contenant un fluide non corrosif4 ans- -
Réservoir d’air comprimé4 ans- -
Réservoir d’eau chaude4 ans- -
Réservoir de dilatation4 ans- -
Rouleau séchoir2 ans- -
Système frigorifique utilisant un frigorigène autre que «A1 ou B1»2 ans- -
Tout autre type d’appareil sous pression4 ans- -
(*) L’inspection périodique externe doit être effectuée à chaque année sauf pour l’année où l’inspection interne est effectuée.
(*)(*) L’inspection périodique interne et externe s’effectue en alternance pour ces équipements.
Le présent article ne s’applique pas aux appareils sous pression et aux chaudières dont la fréquence d’inspection périodique est déterminée par un programme d’inspection faisant partie d’un programme de contrôle de la qualité approuvé par la Régie selon l’article 18. Le programme d’inspection doit prévoir des mécanismes de surveillance des appareils sous pression ou des chaudières, notamment quant au contrôle de leur taux de corrosion.
89-2018D. 89-2018, a. 78.