A-5.1, r. 6.1 - Règlement sur l’organisation de l’Ordre des acupuncteurs du Québec et les élections à son Conseil d’administration

Texte complet
58. Le présent règlement remplace le Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des acupuncteurs du Québec (chapitre A-5.1, r. 1) et le Règlement sur la représentation au sein du Conseil d’administration de l’Ordre des acupuncteurs du Québec et sur les modalités de l’élection au sein du Conseil d’administration de cet ordre (chapitre A-5.1, r. 8).
OPQ 2019-330Décision OPQ 2019-330, a. 58.
En vig.: 2019-10-03
58. Le présent règlement remplace le Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des acupuncteurs du Québec (chapitre A-5.1, r. 1) et le Règlement sur la représentation au sein du Conseil d’administration de l’Ordre des acupuncteurs du Québec et sur les modalités de l’élection au sein du Conseil d’administration de cet ordre (chapitre A-5.1, r. 8).
OPQ 2019-330Décision OPQ 2019-330, a. 58.