A-18.1, r. 0.01 - Règlement sur l’aménagement durable des forêts du domaine de l’État

Texte complet
Annexe 9
CONDITIONS À RESPECTER POUR UN PONCEAU COMPORTANT UN CONDUIT CIRCULAIRE LORSQUE LE LIBRE PASSAGE DU POISSON DOIT ÊTRE ASSURÉ
Longueur du conduit (L)Pente maximale du cours d’eau au site de traversée1Diamètre minimal du conduit (mm)Enfouissement du conduit sur toute sa longueur2Rétrécissement maximal de la largeur du cours d’eau4
Proportion du diamètreMinimumMaximumPente5 en amont > 1%Pente5 en amont ≤ 1%
0 < L ≤ 9 m2%60030%250 mm3500 mm20%50%
9 < L ≤ 12 m2%75030%250 mm500 mm20%50%
12 < L ≤ 18 m1%75020%250 mm500 mm20%20%
18 < L ≤ 24 m0,5%75020%250 mm500 mm20%20%
1La pente est l’inclinaison de la section du cours d’eau comprise entre les premiers seuils naturels non touchés par les travaux (excavation, mise en place du conduit, enrochement, etc.) et situés en amont et en aval du ponceau. Elle se mesure à partir du point le plus bas (thalweg) de chacun des seuils.
2La profondeur d’enfouissement au radier en aval se mesure par rapport au point le plus bas (thalweg) du seuil du lit naturel du cours d’eau, situé à une distance de plus de trois fois le diamètre du conduit en aval. La pente du conduit sera la même que la pente du cours d’eau.
3À l’exception des conduits de 600 mm de diamètre qui doivent être enfouis à une profondeur de 180 mm.
4La largeur du cours d’eau est mesurée au niveau de la limite supérieure des berges.
5Correspond à la pente du cours d’eau mesurée entre deux seuils naturels non touchés par les travaux et situés en amont à une distance équivalant à 2 fois la longueur du conduit.
473-2017D. 473-2017, Ann. 9.
Annexe 9
CONDITIONS À RESPECTER POUR UN PONCEAU COMPORTANT UN CONDUIT CIRCULAIRE LORSQUE LE LIBRE PASSAGE DU POISSON DOIT ÊTRE ASSURÉ
Longueur du conduit (L)Pente maximale du cours d’eau au site de traversée1Diamètre minimal du conduit (mm)Enfouissement du conduit sur toute sa longueur2Rétrécissement maximal de la largeur du cours d’eau4
Proportion du diamètreMinimumMaximumPente5 en amont > 1%Pente5 en amont ≤ 1%
0 < L ≤ 9 m2%60030%250 mm3500 mm20%50%
9 < L ≤ 12 m2%75030%250 mm500 mm20%50%
12 < L ≤ 18 m1%75020%250 mm500 mm20%20%
18 < L ≤ 24 m0,5%75020%250 mm500 mm20%20%
1La pente est l’inclinaison de la section du cours d’eau comprise entre les premiers seuils naturels non touchés par les travaux (excavation, mise en place du conduit, enrochement, etc.) et situés en amont et en aval du ponceau. Elle se mesure à partir du point le plus bas (thalweg) de chacun des seuils.
2La profondeur d’enfouissement au radier en aval se mesure par rapport au point le plus bas (thalweg) du seuil du lit naturel du cours d’eau, situé à une distance de plus de trois fois le diamètre du conduit en aval. La pente du conduit sera la même que la pente du cours d’eau.
3À l’exception des conduits de 600 mm de diamètre qui doivent être enfouis à une profondeur de 180 mm.
4La largeur du cours d’eau est mesurée au niveau de la limite supérieure des berges.
5Correspond à la pente du cours d’eau mesurée entre deux seuils naturels non touchés par les travaux et situés en amont à une distance équivalant à 2 fois la longueur du conduit.
473-2017D. 473-2017, Ann. 9.