Lois et règlements codifiés Lois codifiées Règlements codifiés Lois et règlements annuels Lois annuelles Règlements annuels Information complémentaire L’Éditeur officiel du Québec Quoi de neuf? Note d’information Politique du ministre de la Justice Lois : Modifications Lois : Dispositions non en vigueur Lois : Entrées en vigueur Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996 Règlements : Modifications Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996 Décisions des tribunaux

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O-2.1, r. 1 Règlement sur les conditions et les modalités de remboursement du trop-perçu de prestations
O-2.1, r. 2 Règlement déterminant le montant de revenus provenant de la vente de fourrures
O-2.1, r. 3 Règlement sur les prestations de maternité
O-2.1, r. 4 Règlement sur les sources de revenus exclus
O-5.01, r. 1 Entente entre le gouvernement du Québec et le gouvernement de la République française relative à l’Office franco-québécois pour la jeunesse
O-5.01, r. 2 Entente relative à l’Office Québec/Wallonie-Bruxelles pour la jeunesse entre le gouvernement du Québec et le gouvernement de la Communauté française de Belgique Abrogé
O-6, r. 0.1 Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes en voie d’obtenir le permis délivré par l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec
O-6, r. 1 Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec Remplacé
O-6, r. 2 Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des opticiens d’ordonnances
O-6, r. 2.1 Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession d’opticien d’ordonnances hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec
O-6, r. 3 Code de déontologie des opticiens d’ordonnances
O-6, r. 4 Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec
O-6, r. 5 Règlement sur le comité de la formation des opticiens d’ordonnances
O-6, r. 6 Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec
O-6, r. 6.1 Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
O-6, r. 7 Règlement sur les dossiers d’un opticien d’ordonnances cessant d’exercer
O-6, r. 8 Règlement sur l’exercice de la profession d’opticien d’ordonnances en société
O-6, r. 9 Règlement sur les modalités d’élection au Conseil d’administration de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec Remplacé
O-6, r. 10 Règlement sur les normes d’équivalence aux fins de la délivrance d’un permis par l’Ordre des opticiens d’ordonnances
O-6, r. 10.1 Règlement sur l’organisation de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec et les élections à son Conseil d’administration
O-6, r. 11 Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec
O-6, r. 12 Règlement sur le stage de perfectionnement et la limitation du droit d’exercice des opticiens d’ordonnances
O-6, r. 13 Règlement sur la tenue des dossiers et des bureaux des opticiens d’ordonnances
O-6, r. 14 Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec Remplacé
O-7, r. 0.01 Règlement sur les actes qui peuvent être posés par un assistant optométrique
O-7, r. 0.1 Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des optométristes
O-7, r. 1 Règlement sur les affaires de l’Ordre des optométristes du Québec Remplacé
O-7, r. 2 Règlement sur l’assemblée générale et les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des optométristes du Québec Remplacé
O-7, r. 3 Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 4 Règlement sur les autorisations légales d’exercer l’optométrie hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 5 Code de déontologie des optométristes Remplacé
O-7, r. 5.1 Code de déontologie des optométristes
O-7, r. 6 Règlement sur le comité de la formation des optométristes
O-7, r. 7 Règlement sur les dossiers d’un optométriste cessant d’exercer
O-7, r. 7.01 Règlement sur les élections au Conseil d’administration et l’organisation de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 7.1 Règlement sur les élections et l’organisation de l’Ordre des optométristes du Québec Remplacé
O-7, r. 8 Règlement sur l’exercice de la profession d’optométriste en société
O-7, r. 9 Règlement sur la formation continue obligatoire des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 9.1 Règlement sur l’inspection professionnelle de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 10 Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer Remplacé
O-7, r. 11 Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer et prescrire pour des fins thérapeutiques et sur les soins oculaires qu’il peut dispenser Remplacé
O-7, r. 11.1 Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer et prescrire et sur les soins oculaires qu’il peut dispenser
O-7, r. 12 Règlement sur les normes d’équivalence aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 13 Règlement sur les normes de délivrance et de détention du permis habilitant un optométriste à administrer des médicaments Remplacé
O-7, r. 14 Règlement sur les normes de délivrance et de détention du permis habilitant un optométriste à administrer et à prescrire des médicaments pour des fins thérapeutiques et à dispenser des soins oculaires Remplacé
O-7, r. 14.1 Règlement sur les normes de délivrance et de détention des permis habilitant un optométriste à administrer et à prescrire des médicaments et à dispenser des soins oculaires
O-7, r. 15 Règlement sur les ordonnances verbales ou écrites d’un optométriste
O-7, r. 16 Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 17 Règlement sur la procédure du comité d’inspection professionnelle des optométristes Remplacé
O-7, r. 17.1 Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 18 Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement des optométristes Remplacé
O-7, r. 19 Règlement sur la tenue des bureaux des optométristes
O-7, r. 20 Règlement sur la tenue du dossier optométrique
O-7, r. 21 Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des optométristes du Québec Remplacé
O-7.01, r. 1 Règlement sur les insignes de l’Ordre national du Québec
O-7.2, r. 0.1 Règlement sur certaines conditions de travail applicables aux présidents-directeurs généraux adjoints des centres intégrés de santé et de services sociaux et des établissements non fusionnés Abrogé
O-7.2, r. 0.2 Règlement d’application de la Loi modifiant l’organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l’abolition des agences régionales
O-7.2, r. 1 Règlement sur la procédure de désignation de certains membres du conseil d’administration des centres intégrés de santé et de services sociaux et des établissements non fusionnés
O-10, r. 1 Entente entre le gouvernement du Québec et le gouvernement de la République française relative à l’Office franco-québécois pour la jeunesse Abrogé
O-10, r. 2 Entente relative à l’Office Québec/Wallonie-Bruxelles pour la jeunesse entre le gouvernement du Québec et le gouvernement de la Communauté française de Belgique Abrogé
60 règlements codifiés commençant par O
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