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T-5, r. 13 - Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec

Table of contents

Alphanumeric	Title
T-5	Act respecting medical imaging technologists, radiation oncology technologists and medical electrophysiology technologists
C-26	Professional Code

Full text

Updated to 12 December 2023

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chapter T-5, r. 13

Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec

MEDICAL IMAGING TECHNOLOGISTS — TRAINING

Act respecting medical imaging technologists, radiation oncology technologists and medical electrophysiology technologists

(chapter T-5, s. 3).

T-5

Professional Code

(chapter C-26, s. 94, par. j).

C-26

11November 21 2012

See French Edition

chapter T-5, r. 13

Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec

MEDICAL IMAGING TECHNOLOGISTS — TRAINING

Act respecting medical imaging technologists, radiation oncology technologists and medical electrophysiology technologists

(chapter T-5, s. 3).

T-5

Professional Code

(chapter C-26, s. 94, par. j).

C-26

11November 21 2012

See French Edition

1. Le nombre d’années donnant ouverture à l’application du premier et du deuxième alinéa de l’article 45.3 du Code des professions (chapitre C-26) est de 5 ans.

Décision 2009-03-26, a. 1.

2. Donne ouverture à l’application de l’article 55 du Code des professions (chapitre C-26) le cas suivant:

Le technologue en imagerie médicale, le technologue en radio-oncologie ou le technologue en électrophysiologie médicale qui n’a pas exercé la profession de technologue en imagerie médicale, de technologue en radio-oncologie ou de technologue en électrophysiologie médicale pendant au moins 700 heures au cours des 5 années précédant son inscription au tableau.

Décision 2009-03-26, a. 2.

3. Le présent règlement remplace le Règlement sur les stages de perfectionnement des technologues en radiologie (R.R.Q., 1981, c. T-5, r. 10).

Décision 2009-03-26, a. 3.

4. (Omis).

Décision 2009-03-26, a. 4.

REFERENCES

Décision 2009-03-26, 2009 G.O. 2, 1791

L.Q. 2009, c. 35, a. 77

L.Q. 2012, c. 10, a. 1 et 20

T-5, r. 13 - Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec

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