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G-1.01, r. 0.1 Regulation respecting the professional activities that may be engaged in by persons other than geologists
G-1.01, r. 1 Règlement sur les affaires internes de l’Ordre des géologues du Québec Replaced
G-1.01, r. 2 Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 2.1 Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de géologue hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 2.2 Code of ethics of geologists
G-1.01, r. 3 Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.001 Règlement sur la comptabilité en fidéicommis des géologues Revoked
G-1.01, r. 3.001.01 Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.001.1 Regulation respecting the practice of the profession of geologist within a partnership or a joint-stock company
G-1.01, r. 3.002 Regulation respecting the compensation fund of the Ordre des géologues du Québec Revoked
G-1.01, r. 3.01 Règlement sur la formation continue obligatoire des géologues
G-1.01, r. 3.1 Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.2 Règlement sur l’organisation de l’Ordre des géologues du Québec et les élections à son Conseil d’administration
G-1.01, r. 4 Regulation respecting the conciliation and arbitration procedure for the accounts of geologists
G-1.01, r. 4.1 Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 4.2 Règlement sur la tenue des dossiers et des bureaux et sur la cessation d’exercice des géologues
G-1.01, r. 5 Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation et sur la cessation d’exercice des membres de l’Ordre des géologues du Québec Replaced
G-1.03, r. 1 Regulation respecting the terms and conditions of application of sections 12.2 to 12.4 of the Act respecting the governance and management of the information resources of public bodies and government enterprises